Mentions légales

Responsable du site

Virginie Jost
Cat Club Alsace Franche-Comté
Association soumise au droit local d'Alsace-Moselle, enregistrée au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Colmar sous les références : Volume 71 Folio N°35.
Siret : 82055111700014
3 rue de Normandie
F-68600 Obersaasheim

Hébergement

Ce site est hébergé par www.lws.com
4, rue Galvani - 75838 PARIS Cedex 17

Propriété intellectuelle

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www.ccafc.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l'auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site www.ccafc.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l'auteur.

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site www.ccafc.fr sont la propriété respective de leurs auteurs.

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L'auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers www.ccafc.fr et pouvez également citer des passages du site www.ccafc.fr conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers www.ccafc.fr.